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31 décembre 2007

Un mois de Janvier très social.

Cet agenda est évidemment non exhaustif et n’engage que son rédacteur. Il donne un aperçu des principaux rendez-vous sociaux et politiques du mois de janvier en France. Mais on ne s’est pas privé de signaler certains mouvements sociaux ou altermondialistes hors de l’Hexagone.

8 janvier
- Assemblée nationale. Reprise des travaux après les vacances parlementaires : Projet de loi sur "la rétention de sûreté et déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental" (créant des "centres socio-médico-judiciaires de sûreté" pour les pédophiles jugés toujours dangereux à l’issue de leur peine). Projet de loi sur les biotechnologies. Projet de loi "relatif à la réforme du service public de l’emploi" (fusion entre l’Unedic (assurance chômage) et l’ANPE) (à confirmer)
- Grève nationale et rassemblement à Paris des salariés du régime d’assurance chômage, à l’occasion du débat parlementaire sur le projet de loi de fusion ANPE-Assedic (14h00 –devant l’Assemblée nationale). Les syndicats CFDT, CFTC, CGT et FO appellent à la grève les salariés concernés, afin qu’ils participent à ce rassemblement.
- Reprise des négociations sur le régime des retraites dans les industries électriques et gazières.

9 janvier
- Réunion de négociation à Paris entre patronat et syndicats sur la réforme du marché du travail. (contrats de travail, sécurisation des parcours professionnels). Une loi doit suivre soit pour valider un accord ou imposer une réforme, après « une concertation rapide » (et 10).

10 janvier
- Public Eye : Votation publique du 10 au 22 janvier. Grande nouveauté pour le Public Eye on Davos : pour la première fois, vous pourrez participer à l’élection des entreprises les plus irresponsables de l’année ! Les votes se feront depuis le site du Public Eye du 10 au 22 janvier. Le 23 janvier, la cérémonie de remise des prix animera le WEF avec, entre autres, les rappeurs Stress et Geis, l’écrivaine Susan George. http://www.evb.ch/fr/p13031.html
- Présentation à la presse par Louis Gallois, patron d’EADS, du plan "Vision 2020".

11 janvier
- Réunion du bureau de l’Unedic.

12 janvier
- Nicolas Sarkozy au Conseil national spécial de l’UMP au Palais des Sports de Paris pour célébrer le premier anniversaire de son discours lors de son investiture pour l’élection présidentielle (14 janvier 2007). Présence de Tony Blair.

15 janvier
- Assemblée nationale. Projet de loi modifiant la Constitution, préalable à la ratification du traité européen de Lisbonne.
- Premier point d’étape de la conférence sur l’emploi et le pouvoir d’achat, à Paris.

19 janvier
- Forum social mondial 2008 (décentralisé) : Le Comité International du FSM appelle à une semaine d’actions qui culminera le 26 janvier 2008 avec une journée mondiale de mobilisation et d’actions.

22 janvier
- Lancement à Vaulx-en-Velin (Rhône) par Nicolas Sarkozy du plan « Respect égalité des chances », préparé par Fadela Amara.
- Manifestation nationale à l’appel des fédérations CGT mines-énergie, des transports et des cheminots pour peser sur les négociations sur la réforme des régimes spéciaux de retraite.
- Air France : des négociations sont prévues après le mouvement de grève de décembre 2007.

23 janvier
- Reprise à Paris des négociations sur la pénibilité au travail, avec à l’ordre du jour, la question de la réparation.
- Forum économique mondial à Davos (jusqu’au 27).

24 janvier
- Congrès de la LCR (jusqu’au 27).
- Grève et manifestations à l’appel des organisations syndicales de la fonction publique, pour exiger l’ouverture de réelles négociations sur la valeur du point d’indice et la refonte globale des grilles indiciaires, afin de permettre le rattrapage des pertes de pouvoir d’achat.
- La quasi-totalité des fédérations de l’Education (FERC-CGT, FSU, Unsa-Education, FO, ainsi que le Snalc-Csen) appellent à la grève pour dénoncer « les suppressions de postes dans l’Education nationale prévues pour 2008 », a annoncé la FSU.

26 janvier
- Forum social mondial 2008 : journée mondiale de mobilisations et d’actions.

28 janvier
- Sénat : Projet de loi modifiant la Constitution, préalable à la ratification du traité européen de Lisbonne.
- Italie : nouvelle grève générale dans les transports, à l’appel des quatre principaux syndicats.

31 janvier
- Nouvelle séance de négociation patronat-syndicats dans la grande distribution sur notamment la rémunération de la pause. La Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD) a garanti aux syndicats que tous les salariés seront dorénavant payés au moins au smic.

4 février
- Convocation du Congrès à Versailles pour réviser la Constitution avant la ratification du nouveau traité europeen .


Sur le blog des rédacteurs de politis.
L'avenir

Soulevons la paille
Regardons la neige
Écrivons des lettres
Attendons des ordres

Fumons la pipe
En songeant à l'amour
Les gabions sont là
Regardons la rose

La fontaine n'a pas tari
Pas plus que l'or de la paille ne s'est terni
Regardons l'abeille
Et ne songeons pas à l'avenir

Regardons nos mains
Qui sont la neige
La rose et l'abeille
Ainsi que l'avenir

Guillaume Apollinaire (1880 - 1918)

Cher Frère Blanc,

Quand je suis né, j'étais noir
Quand j'ai grandi, j'étais noir,
Quand je vais au soleil, je suis noir,
Quand j'ai peur, je suis noir,
Quand je suis malade, je suis noir,
Quand je mourrais, je serais noir

Tandis que toi, Frère Blanc,
Quand tu es né, tu étais rose,
Quand tu as grandi, tu étais blanc,
Quand tu vas au soleil, tu es rouge,
Quand tu as froid, tu es bleu,
Quand tu as peur, tu es vert,
Quand tu es malade, tu es jaune,
Quand tu mourras, tu seras gris.

Et c'est encore toi qui as le toupet
De me traiter d'homme de couleur !


anonyme

Le Pont Mirabeau





Sous le pont Mirabeau coule la Seine
Et nos amours
Faut-il qu'il m'en souvienne
La joie venait toujours après la peine.

Vienne la nuit sonne l'heure
Les jours s'en vont je demeure

Les mains dans les mains restons face à face
Tandis que sous
Le pont de nos bras passe
Des éternels regards l'onde si lasse

Vienne la nuit sonne l'heure
Les jours s'en vont je demeure

L'amour s'en va comme cette eau courante
L'amour s'en va
Comme la vie est lente
Et comme l'Espérance est violente

Vienne la nuit sonne l'heure
Les jours s'en vont je demeure

Passent les jours et passent les semaines
Ni temps passé
Ni les amours reviennent
Sous le pont Mirabeau coule la Seine

Vienne la nuit sonne l'heure
Les jours s'en vont je demeure

Guillaume Apollinaire (alcools)


Cette très belle photos est prise sur le site de

La photographie tous azimuts
A l’école, il est mis à l’écart Version imprimable Suggérer par mail
Fais moi une placePour pointer du doigt le problème de l’intégration scolaire des enfants handicapés, l’association Grandir Ensemble 64 a réalisé un court-métrage « Fais-moi une place ». Thèmes abordés : la solitude, la violence et le regard porté sur le handicap. Ce petit film de 7 minutes, téléchargeable sur www.grandir-ensemble64.org , pourrait se révéler comme un outil pédagogique pour mieux vivre ensemble à l’école.

Konrad Adenauer

"l'oubli de ses propres fautes est la plus sure des absolutions. "

Antoine de Saint-Exupéry

"pour les vaniteux les autres hommes sont des admirateurs. "

30 décembre 2007

Les deux sorcières

Deux sorcières en colère

Se battaient pour un balai

C’est le mien, dit la première,

Je le reconnais !

Pas du tout, répondit l’autre,

Ce balai n’est pas le votre,

C’est mon balai préféré,

Il est en poils de sanglier,

Et je tiens à le garder !

Le balai en eut assez,

Alors soudain il s’envola

Et les deux sorcières

Restèrent

Plantées là !


Corinne Albaut


La tranche de pain

Un enfant seul,
Tout seul avec en main
Une belle tranche de pain,
Un enfant seul
Avec un chien
Qui le regarde comme un dieu
Qui tiendrait dans sa main
La clé du paradis des chiens.
Un enfant seul
Qui mord dans sa tranche de pain,
Et que le monde entier
Observe pour le voir donner
Avec simplicité,
Alors qu'il a très faim,
La moitié de son pain
Bien beurré à son chien.

Maurice Carême

Epihanie (les rois),
6 janvier
Nouvel an chinois
le 18 février, année du porc de feu
La chandeleur
2
février


Fabriquer des petites cartes de nouvel an 2008 fées, magnets, autocollants ou bristol

Imprimer le calendrier magique 2008 de kutchuk : fées, magiecien et lutin (format A5 = 210 x 148 mm, 2 mois par feuille d'imprimante)

Calendrier 2008 en noir et blanc (à colorier si l'on veut)
Le calendrier 2008 en couleurs (fin de publication 29/12/2007)
Janvier Juillet
Février Août
Mars Septembre
Avril Octobre
Mai Novembre
Juin Décembre

le calendrier magique kutchuk 2008

Janvier Juillet
Février Aoüt
Mars Septembre
Avril Octobre
Mai Novembre
Juin Décembre

le calendrier magique kutchuk 2008

On a toujours fêté le nouvel an. Mais pas toujours à la même date. Au départ il était fêté au moment du printemps, ce qui présente une certaine logique. C'est Jules César qui a décidé que l'année commencerait le premier janvier et élaboré le calendrier que nous suivons toujours.
On a toujours fêté le nouvel an et autrefois c'était vraiment débridé. L'église avait fini par interdire ces fêtes. Dans les pays catholiques, celà ne fait que 400 ans que ces fêtes sont de nouveau tolérées.
Traditionnellement, on pense que ce qu'on mange ou avec qui on fête le nouvel an est un présage important.

Jour de l'an

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Fête du nouvel an chinois
Fête du nouvel an chinois

Le jour de l'An est le premier jour de l'année d'un calendrier donné. Par extension le terme désigne aussi les célébrations de ce premier jour.

Pour les calendriers solaires (comme le calendrier grégorien), la date du jour de l'An est fixe d'une année sur l'autre, alors qu'elle est dite mobile dans le cas des calendriers luni-solaire (comme le calendrier chinois).

Fin d'année oblige, il est important de faire un bilan sur la politique hospitalière menée durant l'année écoulée. Le système santé français est un des plus performants du monde mais aujourd'hui il a subit des réformes ( plan hôpital 2007 ) qui ont contribuées à un changement profond de notre système hospitalier. Quel regard doit on porter sur l'hôpital public ? Bilan de la reforme plan hôpital 2007.

La suite sur Mes Nuits à l'hôpital.

Ne pas oublier de signer les pétitions en fin d'article .


Usagers
, soutenez le mouvement infirmier qui s'installe, afin de sauvegarder le système de santé français, signez la pétition
www.acpsy.com/petitions/

Professionnels, venez rejoindre le mouvement infirmier pour un appel à la démission, signez la pétition
www.acpsy.com/petitions/
Le 20 décembre 2007, au Vatican, Nicolas Sarkozy a fait un discours qu’on aurait pu trouver comique, dans la bouche de Philippe de Villiers (par exemple). Mais prononcé par un président de la République, il est carrément indigne.
Il y était question de « l’avènement d’une laïcité positive, qui tout en veillant à la liberté de pensée, à celle de croire ou de ne pas croire, ne considère pas que les religions sont un danger, mais plutôt un atout ». Au passage, il faudra nous expliquer « ce que serait une laïcité négative » (Jean Glavany, PS) ; et puis « quand on a besoin d'un adjectif, c'est qu'on veut changer le sens du mot » (François Bayrou). On a l'impression que la « laïcité positive », c'est la même chose que la laïcité, mais en mieux ; alors qu'en réalité, cette expression vide le concept de laïcité de son sens.
Voilà une rupture qui inquiète les défenseurs de la laïcité à la française, issue de la loi de séparation de l’Église et de l’État (1905). Le Cardinal Tarcisio Bertone ne s’y est pas trompé en saluant un « changement d’orientation » de la France.
Extraits du discours de Latran (et commentaires) :

La suite sur jaipasvotesarko.

22 décembre 2007

Un joyeux Noël à ceux qui le fêtent .

NOËL AUTOUR DU MONDE

Noël est une fête répandue dans le monde. Cependant, chaque pays a sa propre façon de fêter Noël. Tu souhaites découvrir comment on fête Noël dans d'autres pays que le tien? Clique sur les liens ci-dessous et tu en apprendras beaucoup à ce sujet!





Mais, j'ai une pensée pour tous ceux qui seront seuls, tous ceux qui souffrent , pour tous ceux qui n'auront pas de Noêl .
Je me demande comment compenser cette énorme injustice de ceux qui gaspillent et de ceux qui n'ont pas.

Le respect .

C'est à celui qui domine sur les esprits par la force de la vérité, non à ceux qui font les esclaves par la violence, que nous devons nos respects.
[Voltaire]
Extrait de Lettres philosophiques



Il est dans la nature de l'homme d'opprimer ceux qui cèdent et de respecter ceux qui résistent.
[Thucydide]


Aussi longtemps que les hommes vivent sans un pouvoir commun qui les tient en respect, ils sont dans cette condition qui se nomme guerre, la guerre de chacun contre chacun.
[Thomas Hobbes]


La démocratie n'est pas simplement la loi de la majorité respectant comme il convient le droit des minorités.
[Clement Attlee]
Extrait d'un Discours du 12 septembre 1945


Le droit ne commence à dater que du moment où l'on détient la force nécessaire pour le faire respecter.
[Gustave Le Bon]
Extrait des Aphorismes du temps présent


Le secret de l'éducation réside dans le respect de l'élève.
[Ralph Waldo Emerson]

Dossier Noël : son histoire et ses traditions

Ces fiches de synthèse vous aideront à répondre aux premières questions posées par les enfants sur Noël. Elles font le point sur l'histoire, les origines, les coutumes et traditions de Noël en France, en Europe et dans le monde

Nous comptons sur vous pour partager vos connaissances sur les traditions et coutumes de Noël de votre pays ou de votre région.

Tous les articles du dossier sur Noël :

Pourquoi mange-t-on une bûche à Noël ?Depuis quand décore-t-on les sapins de Noël ?Pour tout savoir sur la Saint Nicolas

Qui est le Père Noël ?Les fêtes de Noël

Toutes les activités et bricolages :

Sur le site de la Défenseure des Enfants.

Ado- Justice : un site juridique destiné aux adolescents

" A quoi sert la justice ? " " Comment ça marche ? " " Un mineur, c'est quoi ? " " Le procès, et après ? "
Telles sont quelques-unes des nombreuses questions auxquelles répond le site www.ado.justice.gouv.fr. Destiné en priorité à un public de collégiens et conçu par le Ministère de la Justice avec un comité d'experts et des classes-pilotes de 4ème, ce site expose de façon très pédagogique, notamment à l'aide d'un lexique et de questions/réponses, les rouages de la Justice. La mise en page, incluant des photos et des dessins animés, est particulièrement attrayante.
Un seul regret : qu'il n'y ait pas de rubrique " Qu'est-ce qui peut m'arriver ? " permettant aux jeunes de connaître précisément les sanctions encourues en cas de comportement illicite (incivilité, racket, délit, crime).

Recette du gâteau aux droits des enfants

Cette recette est extraite d'une brochure diffusée par la Mairie de Paris et intitulée " Les droits de l'enfant par les enfants de Paris ". Elle a été rédigée par le Centre de loisirs du 67, avenue Simon Bolivar, dans le 19ème arrondissement. C'est avec l'aimable autorisation de la Mairie de Paris que nous la reproduisons ici.

Ingrédients
- 2 souffrances
- battre l'injustice
- 3 pincées de soin
- 200 gr de liberté d'expression
- 1/2 litre de tolérance et d'amour

Ustensiles
- un petit bol
- un moule
- un fouet
- une casserole

Dans une casserole, casser les 2 souffrances, enlever le travail des mineurs, battre l'injustice.
Ajouter 3 pincées de soin, 200 gr de liberté d'expression.
Enlever toute la violence et remuer jusqu'à ce qu'il se forme un petit nuage de bonheur.
Pendant ce temps, la pâte repose et gonfle. Dans un petit bol, mélanger ½ litre de tolérance et d'amour entre toutes les nationalités. Mettre le tout dans un moule beurré et laisser cuire pour l'éternité.

" Découvrez tous vos droits "

" Ai-je le droit de boire de l'alcool ? " " Peut-on me forcer à me marier ? " " Dois-je obéir à la copine de mon père ? " " J'ai fugué : je risque quoi ? " " Est-ce que je peux choisir mon lycée ? "
A toutes ces questions, et à bien d'autres, que tu te poses, Anne-Marie Thomazeau répond de façon précise et détaillée dans un petit livre d'une centaine de pages. Grâce aux illustrations humoristiques et à la mise en page attrayante, c'est avec plaisir que tu découvrira tes droits, et les sanctions auxquels tu t'exposes si tu ne respectes pas les interdits. Une véritable mine d'informations, à faire connaître dans ton collège ou ton lycée.

Editions De La Martinière Jeunesse, coll. Hydrogène. A partir de 13 ans.

La Convention internationale des droits de l'enfant

L'ONU, Organisation des Nations Unies (en anglais U.N., United Nations), est une organisation internationale créée après la seconde guerre mondiale dans le but de :
- maintenir la paix et la sécurité dans le monde ;
- résoudre, à l'échelle de la planète, les problèmes économiques, culturels, sociaux, humanitaires ;
- développer le respect des droits de l'Homme et des libertés fondamentales.

Le 20 novembre 1989, l'ONU a adopté un texte par lequel ses membres s'engagent à respecter et à protéger tous les enfants du monde. Tous les pays, sauf deux (les Etats-Unis et la Somalie), ont adhéré à ce texte.

Ce texte, c'est la Convention internationale des droits de l'enfant. Il te donne le droit d'être un enfant dont on prend soin et les moyens de devenir, plus tard, un adulte qui prendra soin des enfants.

La Convention comprend 54 articles que tu peux, si tu le souhaites, lire intégralement. Si non, tu peux lire le résumé en dix points .

Que d'émotions !

J'ai trouvé un article intéressantde Bénédicte Gendron sur le capital émotionnel (pour lire l'article complet lié au colloque de Strasbourg se rendre ici)



Les émotions permettent une certaine cohérence des processus d'apprentissage, elles constituent un facteur essentiel d'adaptation et de réaction face à une situation donnée.

Cette "régulation émotionnelle" s'organise autour de l'intelligence émotionnelle et des compétences relationnelles.
L'intelligence émotionnelle se définit comme la capacité à reconnaitre / maitriser les émotions en soi et chez les autres.


La suite sur le site de SOSSES

La punition dans les établissements scolaires.

Préambule

Le Chef d’établissement est responsable du respect de la discipline. Tout manquement d’un élève lorsqu’il est sous la responsabilité du collège peut entraîner une procédure disciplinaire. Les punitions scolaires et les sanctions disciplinaires ne sont utilisées qu’en cas de nécessité avérée. Elles doivent donc être motivées, légales et prévues au règlement intérieur. Elles sont également proportionnelles aux fautes commises et individualisées. Les sanctions ne peuvent en aucun cas, être collectives. Les punitions relatives au comportement et à l’évaluation du travail personnel doivent être distinguées.


Les punitions
Les sanctions disciplinaires
La prévention et l'accompagnement
Bibliographie


Les punitions

- Les types de punitions

Les punitions scolaires sont prononcées par les professeurs, les personnels de direction, d'éducation ou de surveillance. Elles sont également attribuées par le chef d'établissement sur proposition du personnel ATOSS. Elles concernent essentiellement des manquements mineurs aux obligations des élèves. Elles sont des réponses immédiates aux faits d'indiscipline et sont prononcées directement par le professeur (ou le personnel compétent). Les punitions scolaires attribuées sont spécifiées dans le règlement intérieur. C'est le conseil d'administration qui en arrête la liste au moment où il établit ce règlement. Toute retenue et toute exclusion fait l'objet d'une information écrite au chef d'établissement. Ces punitions peuvent être accompagnées d'excuses orales ou écrites. Par ailleurs, certaines punitions sont proscrites telles que les lignes et le zéro. De même il n'est pas permis de baisser la note d'un devoir en raison du comportement d'un élève. Des refus de punitions peuvent entraîner une sanction (voir partie Sanctions disciplinaires).

- La réparation

Proposer à l’élève fautif, de réparer sa faute, c'est lui permettre de prendre conscience de sa responsabilité et d'éviter de recommencer. La réparation proposée doit avoir un lien explicite avec sa qualité d'élève et prendre en compte la nature de sa faute. La réparation peut faire appel à une démarche de médiation. Elle peut prendre la forme d’un travail d’intérêt scolaire ou d’un travail d’intérêt collectif par exemple.

- Règlement intérieur

Liste (non exhaustive) des punitions pouvant figurer au règlement intérieur :

1. Inscription sur le carnet de correspondance
2. Excuse orale ou écrite
3. Devoir supplémentaire assorti ou non d'une retenue
4. Exclusion ponctuelle d'un cours
5. Retenue pour faire un devoir ou un exercice non fait

Circulaire n°2000-106 du 11 juillet 2000 titre II article 2.4.

- L’exclusion ponctuelle

L'article L 921-1 du Code de l'Education prévoit que les enseignants sont responsables de l'ensemble des activités scolaires des élèves et, à ce titre, une décision d'exclusion de cours peut tout à fait être prise en fonction de l'intérêt général et pour assurer la continuité des activités de la classe. Justifiée par un comportement inadapté au bon déroulement d'un cours, l'exclusion ponctuelle doit demeurer exceptionnelle et donner lieu systématiquement à une information écrite au conseiller principal d'éducation ainsi qu'au chef d'établissement. Elle s'accompagne d'une prise en charge de l'élève dans le cadre d'un dispositif prévu à cet effet de manière à assurer la continuité de la surveillance.


Les sanctions disciplinaires

- Les sanctions

Les sanctions disciplinaires sont prononcées selon les cas, par le chef d'établissement, ou par le conseil de discipline. Elles concernent des atteintes aux personnes ou aux biens ainsi que des manquements graves aux obligations des élèves. Le chef d'établissement peut choisir de donner une punition ou une sanction en fonction de la gravité de la faute, selon les procédures définies par le règlement intérieur. Le registre des sanctions constitue à la fois un repère et une mémoire du traitement des faits d'indiscipline dans l'établissement. Lorsque le professeur ou les autres membres de l'équipe éducative font appel au chef d'établissement, ils doivent être en mesure de fournir toutes les informations nécessaires à la prise en charge de la situation. Ils ne peuvent toutefois se substituer au chef d'établissement et ne peuvent donc exiger a priori une sanction particulière. Les sanctions disciplinaires dont la liste est arrêtée par le décret du 30 août 1985 modifié doivent être rappelées dans le règlement intérieur qui ne peut que la reproduire telle quelle. Les sanctions peuvent faire l'objet d'un recours devant les tribunaux administratifs.

Par ailleurs, une sanction disciplinaire peut être assortie d'un sursis total ou partiel. Lorsqu'un sursis est accordé, la sanction n'est pas exécutée dans la limite de la durée du sursis. La récidive n'annule pas le sursis. En effet, un nouveau manquement justifiant une sanction, commis pendant la période de sursis, donne lieu à l'engagement d'une nouvelle procédure disciplinaire. Les faits ayant justifié les sanctions antérieurement prononcées, notamment celles prononcées avec sursis, pourront être pris en compte pour décider de la nouvelle sanction qui doit être infligée.

- Le cadre juridique

Liste des sanctions devant figurer au règlement intérieur :

1. Avertissement
2. Blâme
3. Exclusion temporaire (maximum un mois), assortie ou non d'un sursis
4. Exclusion définitive (assortie ou non d'un sursis)

Décret n°85-924 du 31 août 1985 - article 3 (modifié par l'article 2 du décret 2000-620 du 5 juillet 2000), circulaire n°2000-106 du 11juillet 2000 titre II 2.4.

- L'amnistie et l'effacement administratif des sanctions disciplinaires

Trois cas permettent l’effacement de sanctions. Tout d’abord, l’effacement automatique de la sanction. Il concerne toutes les sanctions, hormis l’exclusion définitive. Il s'applique un an après la décision de la sanction (date de notification). L'effacement automatique concerne la sanction prononcée elle-même, mais pas les faits. Ensuite, l’amnistie des sanctions. Elle ne s'applique qu'aux faits antérieurs à une date fixée par la loi. En sont généralement exceptés les faits contraires aux mœurs. Elle est une mesure légale qui fait disparaître le caractère répréhensible des faits accomplis. Enfin, l’annulation par la juridiction administrative. Les juridictions administratives sont compétentes pour juger les litiges opposant une personne à l’Etat, à une collectivité territoriale ou à un établissement public. Leur mission est de faire respecter le droit par les administrations, les services publics et de réparer les dommages que ceux-ci auraient pu causer.

- La réparation

Le travail d'intérêt collectif peut être une alternative ou un complément à une sanction. Il nécessite l'accord préalable de l'intéressé et de sa famille. Il peut s'agir de faire réparer à l'élève le dommage qu'il a causé à un bien, dans la mesure où cela s'avère possible. Les travaux peuvent aussi concerner l'amélioration du cadre de vie. Ces travaux doivent, dans tous les cas, être en rapport avec les capacités de l'élève.

- Le conseil de discipline

1. Composition

Le conseil de discipline comprend l'équipe de direction, les représentants des personnels et les représentants des usagers (parents et élèves).
Il est composé :

- du chef d’établissement ;
- de son adjoint ;
- d’un conseiller principal d'éducation ;
- d’un gestionnaire ;
- de cinq représentants des personnels ;
- de trois représentants des parents d'élèves et deux représentants des élèves dans les collèges ;
- de deux représentants des parents d'élèves et trois représentants des élèves dans les lycées.

La voix du président du conseil de discipline est prépondérante en cas de partage des voix.

2. Mode de désignation des membres

Les représentants des personnels, des parents d'élèves et des élèves sont élus en leur sein par les membres titulaires et suppléants du conseil d'administration appartenant à leurs catégories respectives. Pour chaque membre élu du conseil, un suppléant est élu dans les mêmes conditions.

3. Remplacement des membres

Pour préserver l'impartialité du conseil de discipline, il est interdit à des membres de siéger à certaines réunions. Ainsi pour :

- un parent d'élève dont l'enfant est traduit devant le conseil de discipline ;
- un élève faisant lui-même l'objet d'une procédure disciplinaire ;
- un élève faisant l'objet d'une sanction d'exclusion temporaire (il ne pourra siéger jusqu'à la fin de l'année scolaire) ;
- la personne ayant demandé au chef d'établissement la comparution de l'élève devant le conseil de discipline.

4. Quorum

Le conseil ne peut valablement siéger que si le nombre de membres présents est égal à la majorité des membres composant le conseil. Huit membres doivent donc être présents. Lorsque dans un établissement, il n'y a ni conseiller principal d'éducation (CPE) ou conseiller d'éducation, ni personne faisant fonction de CPE, le conseil de discipline ne comprend que treize membres.

5. Durée du mandat

Le mandat des membres élus est d'une année. Il expire le jour de la première réunion qui suit le renouvellement du conseil. Si, en début d'année scolaire, un élève doit comparaître devant le conseil de discipline alors que le nouveau conseil n'est pas encore mis en place, le conseil de discipline, dans sa composition au titre de l'année précédente, peut siéger.

6. Le conseil de discipline délocalisé

Le chef d'établissement, s'il estime que la réunion du conseil de discipline risque d'entraîner des troubles dans l'établissement ou à ses abords, peut décider de tenir ce conseil dans un autre lieu que l'établissement. Cette décision ne peut être prise qu'après avis de l'équipe éducative ou de la commission scolaire.

- L'exclusion

L’exclusion de l’établissement peut être de deux natures. Tout d’abord, l'exclusion temporaire, elle peut être prononcée par le chef d'établissement. Dans ce cas-là, elle ne peut excéder la durée de 8 jours. Si elle est prononcé par le conseil de discipline, l’exclusion ne peut excéder un mois. Ces sanctions d'exclusion peuvent être assorties ou non d'un sursis total ou partiel. Ensuite, le conseil de discipline peut prononcer une exclusion définitive. Un élève exclu définitivement doit pouvoir terminer le cursus scolaire engagé, en particulier lorsque l'élève est dans une classe qui se termine par un examen. Toute mesure qui a pour effet d'écarter durablement un élève de l'accès au cours et qui serait prise par un membre des équipes pédagogique et éducative en dehors des procédures réglementaires est irrégulière et susceptible d'engager la responsabilité de l'administration. Enfin, toute décision d'exclusion temporaire ou définitive doit être accompagnée de mesures destinées à garantir la poursuite de la scolarité de l'élève et à faciliter sa réintégration.

- Le dossier de l'élève

Le dossier de l'élève est constitué de l'ensemble des pièces administratives relatives à la présence de l'élève dans l'établissement. Le dossier peut contenir pendant un an des éléments concernant des manquements ou fautes (signalements, notes, rapports...), ainsi que tout ce qui concerne les éventuelles sanctions prises. Au bout d'un an, si les témoignages se rapportant aux faits eux-mêmes peuvent subsister dans le dossier, tout ce qui concerne la sanction elle-même et la procédure à laquelle elle a pu donner lieu (convocation, compte rendu, courriers divers...), doit être retiré et archivé.


La prévention et l’accompagnement

- Exemples de mesures de prévention

La commission scolaire peut prendre des mesures préventives :

- engagement écrit ou oral de l'élève ;
- mise en place d'un tutorat éducatif ou pédagogique ;
- collaboration avec les personnels de services concernés par une action d'aide éducative en milieu ouvert (AEMO).

- Exemples de mesures d’accompagnement

- travail d'intérêt scolaire ;

- devoirs, exercices, révisions ;

- accueil et travail scolaire à effectuer en dehors de l'horaire des cours.

- Exemples de mesures visant à maintenir la scolarité malgré une exclusion temporaire

La transmission des cours photocopiés. De même, la constitution par les enseignants de l'établissement d'un recueil d'exercices par niveau et par matière et à disposition du professeur principal ou du conseiller principal d'éducation.

- Exemples de mesures visant à assurer le suivi éducatif après une exclusion définitive

La participation de l'établissement, en liaison avec l'inspection académique, à la recherche rapide d'une solution de re-scolarisation. De même, la transmission à l'élève de copies de cours et d'exercices pendant la période de déscolarisation. Pendant toute période d'exclusion d'un établissement, quelles que soient ses modalités et sa durée, un calendrier de suivi et de rendez-vous avec toutes personnes et services concernés (professeur principal, conseiller principal d'éducation, conseiller d'information et d'orientation, etc.) peut être organisé.

- Les types de problèmes rencontrés et les solutions pour les régler

Quatre catégories de problèmes sont présentées ci-après. Ils sont répertoriés de manière croissante en fonction de leur gravité. Il est important de préciser que ces catégories sont en partie dépendantes du milieu scolaire et social dans lequel évoluent les élèves. Les comportements des élèves ne sont pas jugés de la même façon dans tous les établissements.

• Comportement fautif qui ne pose pas de problème
• Problème mineur (quitter sa place quand ce n'est pas permis, interpeller quelqu'un, parler durant un travail individuel)
• Problème majeur dont l'effet et l'étendue sont limités
• Escalade ou problème très étendu

5 principes généraux d'intervention de l'enseignant lors de problèmes de comportement :

• Conserver son calme durant une intervention auprès de l'élève. L'enseignant doit éviter que le ton monte, tout en restant ferme. Il est important de ne pas croire que les attaques de l'élève sont dirigées vers soi, mais les considérer comme des signes d'impuissance et des demandes d’aide.
• Choisir une intervention économique et efficace.
• Choisir une intervention qui dérange le moins possible l'activité d'apprentissage.
• Choisir une intervention qui favorise l'apprentissage de comportements adaptés, en essayant de ne pas appliquer les punitions
• Choisir une intervention qui favorise la prise en charge par l’élève de son comportement.

Le lien suivant web.upmf-grenoble.fr vous permettra d’approfondir la question de la prévention et vous donnera des moyens d’intervention en classe efficaces.

- Les commissions de vie scolaire

Prévues par la circulaire du 27 mars 1997, les commissions de vie scolaire ont été mises en place dans de nombreux établissements. Les commissions de vie scolaire permettent aux membres d'une équipe pédagogique ou éducative d'examiner ensemble la situation d'un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l'établissement. Devant cette commission, l'élève entendra les reproches qui lui sont faits et devra expliquer son attitude. La finalité de cette procédure est d'amener l'élève à prendre conscience des conséquences de son comportement. La commission de vie scolaire ne doit pas être assimilée par l'élève à un conseil de discipline, auquel elle ne se substitue en aucun cas. Cette commission ne peut pas prononcer des sanctions. Sa composition et son rôle doivent être examinés en conseil d'administration et inscrits dans le règlement intérieur.


Bibliographie

Vers une gestion éducative de la classe
Jean Archambault, Roch Chouinard, (1996), Editions Gaëtan Morin
Les étudiants en formation initiale des maîtres et les enseignants du primaire et du secondaire trouveront dans cet ouvrage des pistes d'intervention liées aux fondements théoriques d'une gestion efficace de la classe.

La discipline en classe, modèles, doctrines et conduites
C. M. Charles, (1997), Editions De Boeck, Bruxelles
Fondé sur une série de modèles pédagogiques américains reconnus comme importants, l'ouvrage aborde la théorie, mais propose aussi des exercices pratiques et des solutions concrètes qui remettent en cause l'idée trop souvent établie selon laquelle on a ou on n'a pas d'autorité.

"Pourvu qu'ils m'écoutent...", discipline et autorité dans la classe
Annick Davisse, Jean-Yves Rochex (1995), CRDP de Créteil
Des professeurs débutants, stagiaires d'IUFM, racontent les difficultés de leur premier contact avec les élèves. Traitant de la discipline et de l'autorité dans la classe ils décrivent ce qu'ils ont tenté de mettre en place, des sanctions à l'élaboration des cours ; ils évoquent l'évolution de leur représentation du métier.

La gestion disciplinaire de la classe
Jean-Pierre Legault, (1993), Editions Logiques, Montréal
Présentation de modèles et de principes de base en gestion de classe. Cet ouvrage propose des applications, des exercices pratiques et des stratégies dont tous peuvent bénéficier.

Discipline et punitions à l'école
Bernard Douet, (1987), PUF
Cette étude propose de décrire et d’analyser le fonctionnement des attitudes vis à vis de la discipline et des punitions à l’école par l’intermédiaire d’entretiens non directifs et par des questionnaires auprès d’écoles maternelles et primaires.


Sources : Eduscol.education.fr, Web.umpf-grenoble.fr, Ac-poitiers.fr, Ac-guadeloupe.fr, Legifrance.gouv.fr.

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Nota Bene:

2.4 La discipline : sanctions et punitions
Le règlement intérieur doit comporter un chapitre consacré à la discipline des élèves. Il doit faire mention de la liste des sanctions et punitions encourues ainsi que des mesures de prévention, d'accompagnement et de réparation. Toute punition ou sanction doit être individuelle et proportionnelle au manquement : elle doit être expliquée à l'élève concerné à qui la possibilité de s'expliquer, de se justifier et de se faire assister, doit être offerte.
À cet égard, il convient de se référer à la circulaire "Organisation des procédures disciplinaires dans les établissements scolaires" (cf. page 9 de ce B.O.) qui rappelle les principes généraux du droit sur lesquels se fonde toute procédure disciplinaire ainsi que l'échelle graduée des sanctions fixée par le décret du 30 août 1985. Elle prévoit une liste de punitions ainsi que des mesures de prévention, de réparation et d'accompagnement.
Un tableau de bord des sanctions prises l'année précédente dans l'établissement en application des dispositions du règlement intérieur peut également figurer en annexe.


Il convient de veiller à ce que le règlement intérieur fasse l'objet d'une information et d'une diffusion les plus larges possibles auprès de tous les membres de la communauté éducative, par exemple lors des journées de prérentrée. Ceci requiert la mise en place d'actions d'information adaptées, complétées par un travail d'explication, notamment auprès des élèves et des parents d'élèves. À cet égard, l'heure de vie de classe, dans les collèges et les lycées, peut constituer un moment privilégié.


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR

Le directeur des affaires juridiques
Jacques-Henri STHAL

20 décembre 2007

Sur le site de Pédiadol.org

Comment élaborer un document pour les enfants et les familles, l’expérience de l’association Sparadrap
Extrait des actes du colloque UNESCO 2006 « La douleur de l’enfant, quelles réponses ? », Paris
F. Galland, S. Herrenschmidt, Association Sparadrap, Paris

Comment prévenir le stress et la douleur liés aux soins en réanimation pédiatrique ? Présentation d’une affiche
Extrait des actes du colloque UNESCO 2006 « La douleur de l’enfant, quelles réponses ? », Paris
C. Strub, P. Frosio, D. Astruc, CHU Strasbourg

Les soignants font de la résistance - Convaincre au quotidien (film)
Extrait des actes du colloque UNESCO 2006 « La douleur de l’enfant, quelles réponses ? », Paris
Groupe Pédiadol

Opération "Affichettes douleur"
Extrait des actes du colloque UNESCO 2006 « La douleur de l’enfant, quelles réponses ? », Paris
F. Charrazac, Hôpital Pellegrin, Bordeaux

Quelles stratégies de changement ?
Extrait des actes du colloque UNESCO 2006 « La douleur de l’enfant, quelles réponses ? », Paris
Dr D. Annequin, Hôpital Armand Trousseau, Paris

Pourquoi le taux de réponse au placebo est-il si élevé dans les essais cliniques des traitements de crise de la migraine de l’enfant ?
Résumé d’une étude (Headache) publiée en 2005


Y a-t-il un consensus entre pédiatres au sujet de la douleur chronique inexpliquée chez l’enfant ?
Résumé d’un article paru dans Pediatrics en 2004


Le placebo
Extraits du livre "La douleur chez l’enfant" de Daniel ANNEQUIN, Masson, 2002


Des difficultés d’auto-évaluation à la souffrance des soignants
Extrait des actes du colloque UNESCO 2002 « La douleur de l’enfant, quelles réponses ? », Paris


Résistance des équipes soignantes à la prise en charge de la douleur
Extrait des actes du colloque UNESCO 2001 « La douleur de l’enfant, quelles réponses ? », Paris